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Restructuration des Manuel

Manuel de l’ICCA – Comptabilité

Le Manuel de l’ICCA – Comptabilité a été restructuré pour refléter la mise en œuvre de la stratégie du Conseil des normes comptables visant à adopter différents référentiels pour différentes catégories d’entités. L’accès électronique se présente comme suit :

Préface du Manuel de l’ICCA — Comptabilité

Partie I : Normes internationales d’information financière

Partie II : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé

Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (disponibilité annoncée ultérieurement)

Part IV : Normes comptables pour les régimes de retraite (disponibles en avril 2010)

Partie V : Contenu intégral du Manuel existant

Les organismes sans but lucratif et les régimes de retraite doivent continuer à appliquer les dispositions du Manuel existant (Partie V) jusqu’à ce que la version définitive des normes comptables qui leur sont destinées ait été finalisée et publiée.

Note : Les dates de publication des documents imprimés sont à déterminer.

Accès à la version électronique du Manuel (Knotia).