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Les exemples ci-après visent à illustrer le type d'informations actuellement fournies dans les rapports de gestion. Ils ont été choisis principalement en vue de décrire certains aspects des pratiques recommandées en matière d'information dont il est question dans les parties 3, 4 et 5 du document intitulé Le rapport de gestion – lignes directrices concernant la rédaction et les informations à fournir (Lignes directrices sur le rapport de gestion) publié par l'ICCA en novembre 2002. Ces exemples proviennent de documents déposés par l'intermédiaire du système de dépôt électronique SEDAR et sont accessibles au moyen de liens. Après avoir ouvert le document cité, il suffit de vous rendre à la page indiquée (du rapport annuel ou du rapport de gestion) afin de repérer l'exemple approprié. Chaque exemple est accompagné d'un bref commentaire. Ces exemples ne constituent pas nécessairement la meilleure ou la seule façon d'appliquer les recommandations contenues dans les Lignes directrices sur le rapport de gestion. Cependant, ils peuvent se révéler utiles aux préparateurs à la recherche d'exemples concrets d'informations à fournir. Le contenu de ce site sera mis à jour régulièrement; vous êtes invité à participer à ce processus en nous envoyant vos commentaires sur les informations présentées et vos suggestions d'exemples d'informations que vous aimeriez voir postés sur le site à l'adresse md&a.info@cica.ca. PARTIE 3
LE CADRE D'INFORMATION SECTION 320
LA VISION, LES ACTIVITÉS DE BASE ET LA STRATÉGIE Cameco Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 2 à 5 : «Overview» et «Cameco’s Businesses» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623103/00000001/l%3A%5CMar_19%5CCameco%5CMDA.pdf La société établit clairement le lien entre sa vision et sa mission, et ses secteurs d’activité et ses stratégies. Trois stratégies de croissance sont présentées à la page 2, et des informations stratégiques sont fournies dans des analyses par secteur. Une analyse des tendances, qui commence à la page 3, met les activités et l’orientation de la société en perspective. Canadian Hydro Developers, Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 20 : «Vision, Core Business and Strategy» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621041/00000001/h%3A%5CSEDAR%5C2003MD%26A.pdf En l’espace de deux paragraphes, CHD donne une image claire de son avenir. Voilà un modèle d’information concise et éclairante. La dernière phrase fixe un objectif précis et une échéance. Compagnie de la Baie d’Hudson
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 12 et 13 : «Profil d’entreprise» et «Stratégie»; pages 19 à 26 : «Examen des activités» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00636148/00000001/s%3A%5CSEDAR%5CHBC%5C2004%5CAnnuals%5CHBC-AnnualReport-Fre.pdf Dans la section «Profil d’entreprise», la direction présente l’énoncé de mission qui guide la société depuis 1998. La section «Stratégie» énonce six «initiatives stratégiques fondées sur des occasions identifiées», laissant peu de place à l’ambiguïté. Les principaux secteurs d’activité sont identifiés dans la section «Profil d’entreprise», et sont ensuite analysés plus en détail un à un. (La section «Examen des activités» traite du profil, de la stratégie, de la performance financière, des faits saillants sur le plan de l’exploitation et des perspectives d’avenir de chaque secteur.) Cygnal Technologies
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 1 et 2 : «Vision, Mission, Core Business and Strategy» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00632564/00000002/r%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CEllies%5CCygnal%5C2004%5CMD%26A-03%5CMD%26A-03.pdf La direction énonce clairement l’objectif global, les activités de base et les grandes lignes des stratégies de la société. Des initiatives stratégiques particulières sont également mentionnées. George Weston limitée
Rapport annuel 2003, Analyse par la direction
Page 25 : «Vue d’ensemble» et «Vision»; page 26 : «Stratégies opérationnelles et financières» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629071/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CDOWNLOAD%5CWeston%5C2003%5Cannual%5Car%5Carfr.pdf Dans la section «Vue d’ensemble», la direction présente ses principaux secteurs d’exploitation (isolables et non isolables). La vision et les objectifs stratégiques pour l’ensemble de la société sont décrits dans une section distincte. À la page 26, on explique aux lecteurs comment ces objectifs se traduisent en stratégies d’exploitation aux fins des activités de base. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 29 : «Aperçu de l’entreprise»; pages 32 à 45 : «Rendement sectoriel» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00631799/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27766%5Cfanrpt.pdf Canadian Tire fournit une description claire de ses activités de base et de l’objectif premier qui sous-tend son plan stratégique. Des informations stratégiques pour chaque secteur d’activité principal communiquées plus loin dans le rapport de gestion viennent compléter ces données. Mitec Telecom Inc.
Rapport annuel 2004, Analyse par la direction de la situation financière et des résultats d’exploitation – Exercice financier 2004
Pages 1 à 3 : «Aperçu»; pages 4 et 5 : «Vision» et «Stratégie commerciale» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data49/filings/00689753/00000001/l%3A%5CSept_14%5CMITEC%5CAnnMDA_Fr.pdf Dans les premières pages, la direction donne un aperçu des deux principaux secteurs d’activité de Mitec. La direction communique ensuite la vision et la stratégie de la société, respectivement aux pages 4 et 5. Une analyse des cinq «principaux objectifs tactiques» permet aux lecteurs de mieux connaître la société. Stantec Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 25 : «Vision, Core Business, and Strategy» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629107/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CSTN%5CMDA03.pdf Le deuxième paragraphe s’ouvre sur l’énoncé de vision répété ailleurs dans le rapport annuel. D’entrée de jeu, non seulement la direction établit-elle des objectifs concrets, mais elle fournit également un calendrier en vue de leur réalisation. Un aperçu aussi concis qu’informatif du modèle d’affaires et des services de la société est présenté. La direction énonce les hypothèses qui sous-tendent ses stratégies («Nous estimons pouvoir atteindre notre objectif parce que…»). Suncor Energy Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 16 : «Suncor Overview and Strategic Priorities» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00628792/00000001/C%3A%5CAR.pdf Suncor énumère ses activités de base et décrit brièvement ses neufs priorités stratégiques. L’analyse aborde séparément les stratégies opérationnelles et financières. L’information fournie à ce sujet est simple et va droit au but. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 18 à 20 : «Stratégie et indicateurs de rendement clés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data46/filings/00627117/00000003/C%3A%5Cfilings%5Ctacar.pdf Dans cette section, la direction illustre de quelle façon les initiatives passées cadrent avec les objectifs stratégiques actuels. L’analyse explique pourquoi la société a choisi de prendre certaines initiatives stratégiques en particulier. TransCanada Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 10 à 15 : «TransCanada – Aperçu», «TransCanada – Stratégie» et analyses des activités de base http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621405/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CAnnualDisclosure%5CTCC%5CAR%5CTransCanada2003AnnualReportFR.pdf Dans la section «TransCanada – Aperçu», la direction donne un bref aperçu des secteurs d’activité de la société. La première phrase de cette section établit un objectif général, qui jette les bases de cinq objectifs stratégiques. Dans les explications qui suivent au sujet des activités de base, la direction décrit les occasions, les stratégies, les faits nouveaux et les défis pour chaque secteur d’activité. Les explications sur les défis et les occasions exposent notamment le raisonnement qui sous-tend les stratégies de la société. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2002, Analyse des résultats par la direction
Page 33, «Aperçu de l'entreprise» et «Stratégie de la Société» Canadian Tire énonce sa vision, décrit clairement sa «stratégie générale» et fournit ensuite des informations à l'égard de la stratégie relative à chaque secteur d'activité principal. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2002, Rapport de gestion
Pages 23 et 24, «Stratégie et indicateurs de rendement clés» TransAlta mentionne 11 objectifs précis visant la mise en œuvre de sa stratégie. Suncor Energy Inc.
Rapport annuel 2002, Analyse par la direction
Page 16, «Suncor Overview and Strategic Priorities» [non traduit] Suncor décrit les éléments de sa stratégie d'entreprise générale et présente ses principales activités. SECTION 330
LES PRINCIPAUX INDUCTEURS DE PERFORMANCE Cameco Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 8 : «Uranium Business – Key Performance Drivers Purchases»; page 12 : «Conversion Business – Key Performance Drivers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623103/00000001/l%3A%5CMar_19%5CCameco%5CMDA.pdf Le rapport de gestion dresse la liste des inducteurs de performance liés aux activités de base. La direction illustre ensuite la performance de la société à l’égard de ces inducteurs au moyen d’analyses quantitatives. Canadian Hydro Developers, Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 20 : «Key Performance Drivers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621041/00000001/h%3A%5CSEDAR%5C2003MD%26A.pdf Le rapport de gestion définit six facteurs que la direction juge «essentiels à la création de valeur pour les investisseurs de la société». Cette section n’est pas une simple liste d’inducteurs : on y apprend également en quoi ils sont pertinents. L’analyse porte ensuite sur les mesures de la performance. Lorsque cela est possible, les cibles visées sont indiquées. CCL Industries
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 19 : «The Company»; page 21 : «Divisions – Container» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00628435/00000001/C%3A%5CSMSedar%5CQ403MDA_.pdf Les inducteurs de performance communs à toutes les divisions sont identifiés au cinquième paragraphe de la page 19. La direction résume brièvement les mesures de la performance pertinentes. Dans le second paragraphe de l’analyse «Divisions – Container» (page 21), la direction indique un objectif précis pour une de ses mesures de la performance. Cogeco Inc.
Rapport annuel 2004, Rapport de gestion
Page 8 : «Indicateurs de rendement clés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data50/filings/00708639/00000001/C%3A%5CMartine%5CCogeco%5CAss2004%5CRAP04F.pdf Le rapport de gestion présente des indicateurs financiers traditionnels pour l’ensemble de la société. Il décrit également les mesures financières et non financières utilisées pour les secteurs de la câblodistribution et des médias de la société. Compagnie de la Baie d’Hudson
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 20, 22 et 25 : «Rendement financier» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00636148/00000001/s%3A%5CSEDAR%5CHBC%5C2004%5CAnnuals%5CHBC-AnnualReport-Fre.pdf HBC indique les mesures de la performance pertinentes à l’égard de ses activités de base aux pages 20, 22 et 25. Chacune des mesures présentées porte sur les trois dernières années. Corporation La Senza
Rapport annuel 2003, Analyse par la direction de la situation financière et des résultats d’exploitation (rapport de gestion)
Pages 12 à 14 : «Principaux inducteurs de performance» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data46/filings/00651982/00000001/w%3A%5C3w_out%5C28300%5CFanrpt.pdf Le rapport énonce huit inducteurs de performance et fournit une combinaison d’informations qualitatives et quantitatives pour illustrer la performance de la société par rapport à ces inducteurs. George Weston limitée
Rapport annuel 2003, Analyse par la direction
Page 27 : «Indicateurs de rendement clés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629071/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CDOWNLOAD%5CWeston%5C2003%5Cannual%5Car%5Carfr.pdf Le rapport de gestion présente les indicateurs de performance financière et les résultats obtenus. Les mesures de la performance opérationnelle y sont également définies. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 32, 37, 39 et 42 : section «Revue de la stratégie et perspectives»; pages 34, 38, 40 et 43 : «Principaux indices de rendement» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00631799/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27766%5Cfanrpt.pdf Le rapport de gestion présente les inducteurs et les mesures de performance pour chaque secteur dans la section «Revue de la stratégie et perspectives». Par exemple, à la page 32, la direction traite des moteurs de croissance du point de vue des ventes dans les magasins comparables et des ventes totales. Les indices de rendement pertinents utilisés au cours des dix dernières années sont ensuite mentionnés. Les indices de rendement clés sont analysés plus en détail dans chacune des analyses sectorielles. PotashCorp
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 20 : «Key Performance Drivers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621547/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27544%5CMDA.pdf La section consacrée aux inducteurs et aux mesures de performance commence à la page 20. Le tableau qui figure au bas de la page résume particulièrement bien les inducteurs, les indicateurs et la performance visée. Stantec Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 25 : «Vision, Core Business, and Strategy» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629107/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CSTN%5CMDA03.pdf Les inducteurs de performance clés sont brièvement présentés en un paragraphe, à la page 25 du rapport de gestion. Dans les cinq pages suivantes, la direction décrit ces inducteurs, définit les mesures pertinentes à leur égard, et présente des preuves de performance par rapport à ces mesures. Les mesures de la performance sont réellement représentatives des inducteurs identifiés. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 19 : «Stratégie et indicateurs de rendement clés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data46/filings/00627117/00000003/C%3A%5Cfilings%5Ctacar.pdf Le troisième paragraphe de la page 19 contient des informations pertinentes au sujet des inducteurs de performance et des indicateurs de rendement. Les graphiques du côté droit de la page illustrent efficacement les mesures de la performance. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2002, Analyse des résultats par la direction
Page 33, «Principaux indices de rendement» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data36/filings/00529505/00000001/w%3A%5C3w_out%5C24847%5Cf_Anrpt.pdf Canadian Tire présente et décrit les principaux critères de rendement utilisés pour suivre les progrès réalisés par rapport aux objectifs de son plan stratégique, y compris les critères de rendement utilisés pour ses principaux secteurs d'activité. Pour voir des exemples, consultez les pages 37 et 38, «Principaux indices de rendement». George Weston Limitée
Rapport annuel 2002, Analyse par la direction
Page 22, «Indicateurs de rendement clés» La société décrit les indicateurs de rendement clés de son exploitation et de son rendement financier. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2002, Rapport de gestion
Page 24, «Indicateurs de rendement clés» TransAlta résume les indicateurs de rendement clés (IRC) pour chacun de ses principaux secteurs d'activité. Chaque IRC est présenté plus en détail à la rubrique «Résultats sectoriels» du rapport de gestion. Les IRC du siège social sont traités à la rubrique «Situation de trésorerie et sources de financement». SECTION 340
LA CAPACITÉ DE PRODUIRE DES RÉSULTATS Cameco Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 26, 29, 32 et 35 : «Capability to Deliver Results» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623103/00000001/l%3A%5CMar_19%5CCameco%5CMDA.pdf La direction identifie et explique les principales ressources et les avantages concurrentiels clés à l’échelle de ses activités de base. Canadian Hydro Developers, Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 21 : «Capability to Deliver Results» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621041/00000001/h%3A%5CSEDAR%5C2003MD%26A.pdf Le rapport de gestion décrit les sources de financement et les ressources d’ordre non financier dont dispose la société. Il traite également des systèmes et des processus qui permettent à la société de produire des résultats. CCL Industries
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 19 : «The Company» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00628435/00000001/C%3A%5CSMSedar%5CQ403MDA_.pdf Ce rapport de gestion n’aborde pas la question des «capacités» dans une section distincte. À la page 19, les ressources clés sont mentionnées au fil de l’analyse qui traite de la production à faible coût, des programmes d’incitatifs à long terme, des contrats avec les fournisseurs et les clients, du contrôle interne et des systèmes d’information financière de la société. Compagnie de la Baie d’Hudson
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 26 : «Aperçu de la situation financière» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00636148/00000001/s%3A%5CSEDAR%5CHBC%5C2004%5CAnnuals%5CHBC-AnnualReport-Fre.pdf La société fournit une analyse détaillée de ses ressources financières et traite de plusieurs éléments mentionnés au paragraphe 340.2.1. Les cibles de HBC en matière d’endettement sont indiquées à la page 29 et ses principales hypothèses concernant les obligations futures au titre des régimes de retraite sont présentées aux pages 37 et 38. Les informations ne se limitent toutefois pas aux sources de financement. Le rapport décrit également les ressources d’ordre non financier de la société, notamment une vaste sélection et une plateforme efficace de vente au détail (page 12), l’offre exclusive de nouvelles marques (page 19) et un nouveau modèle d’aménagement des magasins (page 22). Dofasco Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 40 : «Capacité de livrer des résultats» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00627488/00000001/s%3A%5CAPOLLO%5CDof-ARFr.pdf Le rapport de gestion offre un résumé clair des sources de financement et des ressources d’ordre non financier. La direction commente les capacités stratégiques issues des partenariats et traite des pratiques de gouvernance de la société. Fonds de revenu Technologies avancées de fibres (AFT)
Rapport annuel 2003, Commentaires et analyse par la direction de la situation financière et des résultats d’exploitation
Pages 7 et 8 : «Capacité d’atteindre les objectifs poursuivis» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623574/00000001/i%3A%5CData%5CTous%5CLamarre%5C005917.142%5CSedar%5CAR2003FR.pdf Cette section traite des ressources financières d’AFT, de ses ressources humaines compétentes, de ses régimes de rémunération concurrentiels, et de son matériel de fabrication et de traitement de l’information. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 34, 38, 40 et 42 : «Capacité à atteindre les résultats escomptés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00631799/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27766%5Cfanrpt.pdf Pour chacun des secteurs d’activité identifiés, la société décrit les principales ressources incorporelles (valeur de la marque, fidélité à la marque) et les autres capacités essentielles qui lui permettent d’atteindre les résultats escomptés. PotashCorp
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 21 et 22 : «Action Plan and Capability to Deliver» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621547/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27544%5CMDA.pdf PotashCorp souligne que sa capacité à produire, à vendre et à livrer des produits de manière concurrentielle est au cœur de sa stratégie. Chacun de ces aspects fait l’objet d’une analyse distincte. Cette section traite également des employés, de la réputation, des relations avec les clients et les investisseurs, du système global d’information comptable et des sources de financement de la société. Rothmans Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 28 à 32 : «Capacité de livrer des résultats» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data47/filings/00664336/00000001/l%3A%5CJun_30%5CRothmans%5CAR_Fre.pdf Cette section traite non seulement des sources de financement de la société, mais elle fournit également une analyse de ses atouts non financiers (valeur de la marque, culture et valeurs d’entreprise, qualité des produits, etc.). La direction mesure par ailleurs les avantages découlant des infrastructures physiques et des régimes de rémunération de la société. TELUS Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 16 : «Capacité d’obtenir des résultats» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629802/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CARFrench.pdf La direction décrit les sources de financement et les ressources d’ordre non financier de l’ensemble de la société et de chacune de ses activités de base. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2002 et revue du plan stratégique, Analyse des résultats par la direction
Page 38, «Capacité à atteindre les résultats escomptés» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data36/filings/00529505/00000001/w%3A%5C3w_out%5C24847%5Cf_Anrpt.pdf Pour chaque secteur d'activité mentionné, la société décrit les principales ressources incorporelles (par exemple, la notoriété de la marque et le programme de fidélisation) et d'autres capacités de base permettant d'atteindre les résultats escomptés. Pages 45 à 49, «Structure du capital et financement» La société fournit des informations sur la structure de son capital, son programme de financement, ses ratios financiers et ses frais de financement. Stantec Inc.
Rapport annuel 2002, Rapport de gestion
Page 35, «Systems and Processes» [non traduit] La société décrit le développement de ses systèmes de technologie de l'information à l'appui de son plan de croissance. Lignes directrices sur le rapport de gestion, paragraphe 340.2.4 sur les entités ad hoc Compagnie Pétrolière Impériale Ltée
Rapport annuel 2002, Analyse par la direction des résultats d'exploitation
Page 4, «Lettre aux actionnaires» L'Impériale a intégré sa lettre aux actionnaires à son analyse par la direction des résultats d'exploitation. Dans cette lettre, elle mentionne qu'elle n'a pas recours à des entités à vocation particulière (entités ad hoc). SECTION 351
ANALYSE HISTORIQUE BMO Groupe financier
187e rapport annuel – 2004, Rapport de gestion
Pages 37, 39, 43, 46 et 48 : «Objectifs et réalisations en 2004» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data51/filings/00722049/00000001/SEDAR%3A%5Canrpt04f.pdf Dans la foulée de l’information continue, BMO réitère ses objectifs initiaux et y relie sa performance financière de 2004. Ces informations sont fournies dans le cadre de l’analyse de chacune de ses activités de base. Brascan Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 13 : «Performance Measurements» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00626337/00000001/h%3A%5CPersonal%5CWORD%5CSEDAR%5CBNN%5C2004%5CMD%26A.pdf Le tableau qui figure au bas de la page 13 compare la performance de la société pour les trois dernières années à plusieurs données relatives à l’exploitation et figurant au bilan. Sur la même page, la direction explique pourquoi la société se focalise sur certains secteurs de performance en particulier. CHC Helicopter Corporation
Rapport annuel 2004, Management's Discussion and Analysis of Financial Condition and Results of Operations (en anglais seulement)
Page 13 : «Non-GAAP Financial Measures» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data49/filings/00689317/00000001/c%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CCHC%5CAnnnual%5CSept13_CHC_AR_04.pdf La société définit les mesures financières non conformes aux PCGR qu’elle a utilisées et rapproche celles-ci des mesures conformes aux PCGR. De plus, la société explique pourquoi elle communique ces mesures et souligne que, comme il n’existe pas de définitions standard, les mesures non conformes aux PCGR ne se prêtent pas toujours aux comparaisons intersociétés. Desjardins Société financière
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 33 et 34 : «Réalisations des objectifs financiers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00641099/00000001/d%3A%5Csedar%5CDesjardinsSocietefinanciere%5CRapportannuel%5CRapportfrancais.pdf Cette analyse illustre une application efficace des dispositions indiquées aux paragraphes 351.2 et 351.2.1. Dans la colonne de gauche au bas de la page 33, la direction compare ses produits d’exploitation consolidés pour 2003 à une cible initiale. L’analyse explique la différence entre les résultats réels et la performance visée. De même, le ratio de productivité, le bénéfice net et le rendement des capitaux propres de la société sont tous comparés aux valeurs cibles. Stantec Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 33 : «Highlights for 2003» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629107/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CSTN%5CMDA03.pdf Le tableau de la page 33 établit un lien direct avec le rapport de gestion précédent de la société. Plus précisément, la direction présente les résultats atteints en 2003 sous six angles de performance, puis les résultats sont comparés aux valeurs cibles. TELUS Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 23 : «Rendement par rapport aux objectifs et aux indications de 2003» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629802/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CARFrench.pdf La direction compare les résultats consolidés et sectoriels aux objectifs préalablement fixés. Le tableau illustre le principe sous-jacent au paragraphe 351.3, qui recommande de comparer le rendement aux cibles initiales et révisées. Les notes de bas de page indiquent la période au cours de laquelle ces cibles ont été ajustées. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2002 et revue du plan stratégique, Analyse des résultats par la direction
Page 34, «Résultats globaux de la Société» et «Explication des résultats par la direction» La société présente d'abord un aperçu de ses résultats d'exploitation et l'explication de ces résultats par la direction, puis un aperçu de ses résultats pour chacun de ses quatre secteurs d'activité (pages 39 et 41 à 45). Lignes directrices sur le rapport de gestion, paragraphe 351.4 sur les mesures de performance financière non conformes aux PCGR CHC Helicopter Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 4 et 5, «Non-GAAP Earnings Measures» [non traduit] La société définit les mesures des résultats non conformes aux PCGR et fait le rapprochement entre celles-ci et les mesures conformes aux PCGR. En outre, elle explique pourquoi elle présente ces mesures et indique qu'elles ne sont pas nécessairement comparables d'une société à l'autre étant donné qu'il n'existe aucune définition standard de celles-ci. SECTION 352
ANALYSE PROSPECTIVE Banque Royale du Canada
Rapport annuel 2004, Revue financière
Page 23 : «Mise en garde au sujet des déclarations prospectives» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data52/filings/00732447/00000001/c%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CRBC%5CAnnualReport-F.pdf La société fait une mise en garde détaillée concernant les déclarations prospectives. Bioscrypt Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 9 et 10 : «The Market»; pages 10 et 11 : «Financial Outlook» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00612410/00000001/k%3A%5CSedar%5Cfilings%5Clivework%5Cwkout%5C10270%5Cmda.pdf Le rapport de gestion fournit une analyse éclairante des facteurs qui ont une incidence sur le secteur d’activité de Bioscrypt. Les avantages concurrentiels de la société sont également présentés. L’information prospective établit les bases des objectifs financiers de la société. La direction fixe des objectifs précis pour la croissance des produits tirés des ventes de produits et des brevets, les marges sur les ventes de produits et les charges annuelles. Call-Net Enterprises Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 30 et 31 : «Perspectives» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00627393/00000001/h%3A%5Ccallnet%5Cfrannrep.pdf Le rapport de gestion présente des objectifs quantitatifs concernant la croissance des produits, la marge brute et les dépenses en immobilisations. Ces objectifs sont analysés à la lumière des projets d’avenir, des tendances prévues et des hypothèses sous-jacentes. Canadian Hydro Developers, Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 25 à 28 : «Results of Operations» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621041/00000001/h%3A%5CSEDAR%5C2003MD%26A.pdf Au fil de l’analyse des résultats, CHD relie sa performance passée aux cibles actuelles. L’information fournie à la page 28 est particulièrement efficace à cet égard. On y indique : [TRADUCTION] «Le rendement du capital moyen investi en 2003 a atteint 12 %, comparativement à 10 % en 2002, ce qui cadre avec la fourchette visée par CHD, soit entre 10 % et 15 %. La société s’attend à ce que ce rendement demeure relativement stable en 2004 en raison des perspectives à la baisse pour les prix communs…»; les lecteurs sont également invités à consulter la section «Trends and Outlook» du rapport de gestion. Desjardins Société financière
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 33 et 34 : «Objectifs financiers» et «Réalisations des objectifs financiers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data45/filings/00641099/00000001/d%3A%5Csedar%5CDesjardinsSocietefinanciere%5CRapportannuel%5CRapportfrancais.pdf Dans la section «Objectifs financiers» de la page 33, un encadré ombragé met en relief les quatre objectifs financiers que la société s’efforce d’atteindre de façon soutenue. Dans la section «Réalisations des objectifs financiers», la direction relie les résultats réels à ces objectifs. MDS Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 35 et 36 : «Perspectives» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00612060/00000001/c%3A%5CSEDAR%5Cmds_annualreport2003fr.pdf La direction donne un aperçu des facteurs clés internes et externes qui ont une incidence sur les activités futures de la société. Des cibles de croissance sont fournies à l’égard du bénéfice d’exploitation, des marges de profit des activités de base et du RPA. NAV Canada
Rapport de gestion – Exercice 2003-2004
Page 12 : «Perspectives – produits»; page 14 : «Perspectives – Charges»; page 17 : «Perspectives – Compte de stabilisation des tarifs» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data49/filings/00698263/00000001/z%3A%5CNAV%5CMDA%5CMDA-2004_Fre.PDF La direction communique des projections précises à l’égard des produits, des charges totales et du compte de stabilisation des tarifs pour 2004-2005. Les hypothèses utilisées sont définies clairement. PotashCorp
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 42 à 44 : «Outlook»; page 44 : «Key Earnings Sensitivities» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00621547/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27544%5CMDA.pdf Le rapport de gestion donne un aperçu des tendances concernant l’agriculture, l’économie, les taux de fret maritime, le gaz naturel, la potasse, le phosphate et l’azote. Le tableau intitulé «Indicators to Watch» est particulièrement utile. L’analyse résume les facteurs clés ayant une incidence sur le bénéfice, et fait les mises en garde appropriées. TELUS Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 35-36 : «Perspectives pour 2004»; pages 37 à 38 : «Objectifs et enjeux financiers et d’exploitation pour 2004»; page 38 «Plan de financement de 2004» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629802/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CARFrench.pdf La société analyse en détail ses priorités et ses objectifs clés, y compris les hypothèses connexes, ainsi que son plan de financement pour l’année à venir. TELUS Corporation
Rapport annuel 2002, Analyse de la direction
Pages 62 et 63, «Perspectives pour 2003» La société décrit en détail ses priorités et objectifs clés, y compris les hypothèses connexes, ainsi que son plan de financement pour l'exercice suivant. Potash Corporation of Saskatchewan Inc.
Rapport de gestion 2002
Pages 36 à 39, «Outlook», «Key Earnings Sensitivities» et «Forward-Looking Statements» [non traduit] La société décrit les perspectives concernant l'agriculture, l'économie, le gaz naturel, la potasse, le phosphate et l'azote, et résume les facteurs clés de sensibilité du résultat. Elle fait également les mises en garde appropriées. Paragraphe 352.6 sur les mises en garde Banque Royale du Canada
Revue financière selon les PCGR du Canada (2003), Rapport de gestion
Page couverture, «Mise en garde au sujet des déclarations prospectives» La société fait une mise en garde détaillée contre les déclarations prospectives. SECTION 360
LES RISQUES Abitibi-Consolidated Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 50 et 51 : «Risques et incertitudes»; page 43 : «Marché du papier journal» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623449/00000001/s%3A%5CDMS%5CUSERS%5CJ0-JD%5CSEDAR%5CAbitibi%5Cannual-report%5C03-french.pdf La section consacrée aux risques et aux incertitudes dresse la liste des facteurs de risque, décrit les stratégies d’atténuation des risques et, dans certains cas, contient des commentaires au sujet de l’importance perçue des risques. Le Tableau 9 montre la sensibilité du bénéfice avant impôts, du bénéfice net et du résultat par action aux fluctuations des variables clés. La direction fournit également un résumé des facteurs de risque dans son analyse du marché du papier journal (page 43, quatrième paragraphe de la rubrique «Marché du papier journal»). Banque Royale du Canada
Rapport annuel 2004, Revue financière
Pages 57 à 61 : «Gestion du risque» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data52/filings/00732447/00000001/c%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CRBC%5CAnnualReport-F.pdf L’analyse que fait la direction des facteurs de risque est extrêmement détaillée. Les risques sont définis en termes simples, et on traite ensuite des processus de contrôle et des stratégies d’atténuation des risques. Le rapport de gestion décrit les mesures de protection de haut niveau et les stratégies particulières à l’égard de certains risques. Des tableaux et des graphiques enrichissent la communication de l’information sur les conséquences possibles des facteurs de risque. BMO Groupe financier
187e rapport annuel – 2004, Rapport de gestion
Pages 58 à 67 : «Gestion globale des risques» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data51/filings/00722049/00000001/SEDAR%3A%5Canrpt04f.pdf La société fournit une description détaillée des processus de gouvernance et de gestion des risques, suivie de précisions sur les principales catégories de risques. Enbridge Inc.
Rapport de gestion 2003
Pages 21 et 22, 24, 26, 32, 33 et 35 : «Risques commerciaux»; pages 37 et 38 «Gestion des risques» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data43/filings/00620617/00000001/l%3A%5CSedar%5C2004%5CENB%5CAnnualFinStmt%5CEnb03MDAFr.pdf Chacune des analyses des activités de base de la société comporte une section «Risques commerciaux»; voir «Oléoducs» (pages 21 et 22), «Gazoducs» (page 24), «Placements à titre de promoteur» (page 26), «Distribution de gaz et services» (pages 32 et 33) et «Activités internationales» (page 35). Les pages 37 et 38 traitent des stratégies de gestion des risques pour l’ensemble de la société. High Liner Foods Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 30 et 31 : «Risk» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00627630/00000001/z%3A%5CH%5CHLF%5C0402hlf3.pdf Le rapport de gestion comprend une analyse approfondie des facteurs de risque. Les stratégies de gestion des risques y sont présentées logiquement. La direction formule des attentes générales à l’égard des prix futurs des matières premières et note dans quelle mesure la société dépend d’un seul client. Une illustration de l’effet net d’une variation de 0,01 $ du taux de change Canada/États-Unis sur le bénéfice après impôts est fournie à la page 31. Ce type d’information accroît la compréhension qu’ont les lecteurs de l’importance relative des risques dont il est fait mention. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 50 et 51 : «Risque économique»; pages 51 et 52 «Risque lié à la gestion du capital» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00631799/00000001/w%3A%5C3w_out%5C27766%5Cfanrpt.pdf Le rapport de gestion indique les principales sources de risque et décrit l’approche globale de Canadian Tire à l’égard de la gestion des risques. Stantec Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 45 à 48 : Risk http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629107/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CSTN%5CMDA03.pdf Le rapport de gestion énumère les risques d’exploitation et de marché, respectivement aux pages 45 et 47. L’analyse décrit également les processus existants d’atténuation des risques. La déclaration qui suit (page 48) montre les conséquences potentielles d’une variation des taux d’intérêt : [TRADUCTION] «… une variation de 1 % des taux d’intérêt affecterait notre résultat par action de ~0,02 $». Suncor Energy Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Pages 24 à 28, 40, 43, 47 et 49 : «Risk/Success Factors Affecting Performance» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00628792/00000001/C%3A%5CAR.pdf Des pages 24 à 28, le rapport de gestion traite des risques qui ont une incidence sur l’ensemble de la société. À la page 24, la direction évalue l’incidence du Protocole de Kyoto sur les charges d’exploitation en utilisant le baril comme unité de référence. Les analyses sectorielles (pages 40, 43, 47 et 49) abordent également les facteurs de risque. Plusieurs approches de la gestion des risques sont mentionnées dans le rapport. L’analyse de sensibilité qui figure à la page 25 montre comment les fluctuations de dix variables peuvent toucher les flux de trésorerie provenant de l’exploitation avant impôts et le résultat après impôts. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Pages 47 à 52 : «Facteurs de risque et gestion des risques» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data46/filings/00627117/00000003/C%3A%5Cfilings%5Ctacar.pdf La société décrit en détail les principaux risques et fournit une analyse de sensibilité. Le rapport comprend une déclaration du comité de vérification et de l’environnement concernant la surveillance de la gestion des risques. La Société Canadian Tire Limitée
Rapport annuel 2002, Analyse des résultats par la direction
Pages 50 à 52, «Gestion des risques» La société traite du risque d'entreprise et du risque lié à la gestion du capital. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2002, Rapport de gestion
Pages 48 à 52, «Facteurs de risque et gestion des risques» La société présente une description détaillée des principaux risques ainsi qu'une analyse de sensibilité à certaines variables clés. Le rapport de gestion comporte aussi un résumé du processus de surveillance de la gestion des risques par le comité de vérification. Banque de Montréal
Rapport annuel 2003, Analyse par la direction des résultats d'exploitation et de la situation financière
Pages 45 à 52, «Gestion globale des risques» La société présente une description détaillée de la gouvernance des risques et des processus de gestion, suivie de renseignements détaillés sur les principales catégories de risques. PARTIE 4
LE RAPPORT DE GESTION ET L'INFORMATION CONTINUE La Société Canadian Tire Limitée
Rapport aux actionnaires – 3e trimestre de 2003
Pages 1 à 23, «Rapport de gestion» La société fait le point sur tous les aspects importants de son analyse des résultats par la direction précédente et fournit les explications de la direction sur les résultats intermédiaires. L'analyse des résultats par la direction intermédiaire et les états financiers y afférents sont regroupés dans un seul document d'information. PARTIE 5
LA SURVEILLANCE DE L'INTÉGRITÉ DE L'INFORMATION Section 510 – LES RESPONSABILITÉS DE LA DIRECTION ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Banque Canadienne Impériale de Commerce
Reddition de comptes annuelle 2004
Page 101 : «Responsabilité à l’égard de l’information financière» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data51/filings/00721359/00000001/k%3A%5CSedar%5Cfilings%5Clivework%5Cwkout%5C10965%5Carfre.pdf Cette section décrit les règles qui régissent le rapport de gestion. Il est précisé que le rapport de gestion, avant d’être déposé auprès des autorités en valeurs mobilières, fait l’objet d’une analyse et d’un examen par la direction, le comité de vérification et le conseil d’administration de la CIBC. BMO Groupe financier
187e rapport annuel – 2004, Rapport de gestion
Page 82 : «Déclaration de la responsabilité de la direction à l’égard de l’information financière» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data51/filings/00722049/00000001/SEDAR%3A%5Canrpt04f.pdf Cette déclaration traite spécifiquement de la responsabilité de la direction à l’égard du rapport de gestion et de l’approbation de celui-ci par le conseil d’administration. La direction mentionne également le système élaboré de contrôle interne de la société et les attestations fournies aux autorités de réglementation. Call-Net Enterprises Inc.
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 33 : «Rapport de la direction» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00627393/00000001/h%3A%5Ccallnet%5Cfrannrep.pdf Dans la conclusion de cette section, la direction indique le rôle du comité de vérification et du conseil d’administration à l’égard de l’examen du rapport de gestion. Cameco Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 47 : «Report of Management’s Accountability» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00623103/00000001/l%3A%5CMar_19%5CCameco%5CMDA.pdf La direction reconnaît sa responsabilité à l’égard de l’information présentée dans le rapport de gestion et souligne l’existence de systèmes, de procédures et de contrôles destinés à assurer la fiabilité de l’information utilisée à l’interne et communiquée à l’externe. Suncor Energy
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion (en anglais seulement)
Page 52 : «Management’s Statement of Responsibility for Financial Reporting» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00628792/00000001/C%3A%5CAR.pdf Dans le paragraphe d’ouverture de cette section, la direction explique sa responsabilité à l’égard de la préparation du rapport de gestion. Le dernier paragraphe indique que le conseil d’administration, par l’intermédiaire du comité de vérification, «passe en revue l’efficacité des systèmes d’information financière, d’information de gestion et de contrôle interne, ainsi que des vérificateurs internes de la société». Dans le même paragraphe, il est précisé que le comité de vérification examine également le rapport de gestion. TELUS Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 47 : «Rapport de la direction» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data44/filings/00629802/00000001/C%3A%5CSEDAR%5CFILINGS%5CARFrench.pdf Le quatrième paragraphe de cette section décrit le rôle du chef de la direction et du chef des finances de TELUS en ce qui concerne l’évaluation de l’efficacité des contrôles et des procédures de communication de l’information financière dans le cadre du rapport de gestion. TransAlta Corporation
Rapport annuel 2003, Rapport de gestion
Page 58 : «Responsabilité de la direction» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data46/filings/00627117/00000003/C%3A%5Cfilings%5Ctacar.pdf La direction assume la responsabilité de la présentation et de la préparation du rapport de gestion. Elle mentionne les normes appliquées dans le cadre de l’analyse. Cette section comporte des mises en garde lorsqu’il est question de l’incertitude des résultats futurs. BMO Groupe financier
186e Rapport annuel – 2003
Page 69, «Déclaration de la responsabilité de la direction à l'égard des renseignements financiers» http://www.sedar.com/GetFile.do?lang=FR&fileName=/csfsprod/data42/filings/00607676/00000001/SEDAR%3A%5Canrpt03f.pdf Cette déclaration porte expressément sur la responsabilité de la direction à l'égard du rapport de gestion et de l'approbation de ce dernier par le conseil d'administration. Elle renvoie aussi au système élaboré de contrôle interne de la société et aux attestations fournies aux autorités de réglementation. |