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Selon la préface des recommandations concernant la certification et les services connexes du Manuel de l’ICCA – Certification, le vérificateur doit se conformer aux normes de vérification généralement reconnues (NVGR) pour la vérification des états financiers. Tout comme les autres recommandations concernant la vérification qui figurent dans le Manuel de l’ICCA – Certification, les NVGR s’appliquent à la vérification de toutes les catégories d’entités, à but lucratif ou non. Cependant, les caractéristiques uniques des petites entités ont souvent une incidence sur l’exécution de la vérification et, dans ce contexte, certaines des recommandations contenues dans le Manuel de l’ICCA – Certification peuvent être difficiles à interpréter.
En février 1988, l’ICCA a publié sa première monographie de la série «Procédés de vérification» portant sur la vérification des petites entreprises. Cette monographie avait pour objectif de traiter des questions propres à ce genre de vérification et des problèmes qu’elle peut poser, et de fournir des indications utiles sur la façon d’exécuter une vérification efficace et efficiente. Les principales conclusions de cette monographie étaient fondées sur l’utilisation d’une stratégie de corroboration uniquement; on ne portait que peu d’attention à la compréhension de l’environnement de contrôle. En mars 1992, le Conseil des normes de vérification a incorporé au Manuel les chapitres 5200 à 5220 intitulés «Le contrôle interne dans le cadre de la vérification», lesquels exigeaient des vérificateurs, y compris ceux qui exécutent des vérifications de petites entités, qu’ils acquièrent une compréhension de l’environnement de contrôle. La monographie devait donc être mise à jour et une deuxième édition a été publiée en 1994. Au cours des deux dernières années, le Conseil des normes de vérification et de certification a publié plusieurs normes importantes nouvelles et révisées, notamment celles sur la fraude, le risque de mission de vérification, la compréhension de l’entité, le contrôle interne et le contrôle de la qualité. Pour leur part, les ordres et instituts provinciaux ont publié de nouvelles règles sur l’indépendance. Cette évolution a engendré, et continue d’engendrer, des changements dans la planification et l’exécution des vérifications et soulève d’importantes questions sur la manière dont ces changements influent sur la vérification des petites entités. Le Conseil des normes de vérification et de certification s’est vite rendu compte de la nécessité de fournir des indications de mise en œuvre des nouvelles normes, dont la présente édition, constitue l’une des composantes. La nouvelle édition poursuit le même objectif que la première : traiter des questions propres à la vérification des petites entreprises et des problèmes qu’elle peut poser, et fournir des indications utiles sur la façon d’exécuter une vérification efficace et efficiente. La vérification des petits organismes sans but lucratif a été ajoutée à la nouvelle édition. La vérification de ces entités représente en effet une partie très importante des vérifications des petites entités qui sont effectuées et, bien qu’un grand nombre des questions soient semblables à celles qui se présentent lors des vérifications des entités à but lucratif, il existe des différences notables. Par conséquent, la présente monographie traite à la fois des petites entreprises et des petits organismes sans but lucratif. Le groupe d’étude a reçu le mandat suivant : - étudier les caractéristiques des petites entreprises et des organismes sans but lucratif (petites entités) et leur évolution depuis la publication de la deuxième édition de cette monographie en 1994;
- déterminer comment les nouvelles normes sur le risque de mission s’appliquent à la vérification d’une petite entité;
- traiter de l’incidence des nouvelles règles sur l’indépendance sur le vérificateur d’une petite entité;
- traiter de l’incidence des nouvelles normes proposées sur le contrôle interne et le contrôle de la qualité sur la vérification d’une petite entité;
- étudier les problèmes courants en vérification et les relations entre le vérificateur et le client dans un contexte de vérification d’une petite entité;
- étudier la norme sur la fraude et ses incidences sur les petites entités;
- donner des indications utiles sur la vérification des petites entités au XXIe siècle;
- publier une édition révisée de la monographie qui reflète les conclusions des discussions sur ces questions.
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