Risque et gouvernance
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les technologies de l’information (2e édition)
Cette publication a été mise à jour afin de tenir compte des changements survenus dans les milieux des affaires et des technologies de l’information et de refléter l’importance croissante des TI pour le succès d’une organisation. Il est essentiel que les administrateurs exercent une surveillance et une gouvernance quant à l’utilisation et à la gestion de l’information par l’organisation, ainsi que des ressources, systèmes et technologies connexes. L’outil 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les TI aide les administrateurs à s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gouvernance et à veiller à ce que la direction prenne les mesures appropriées pour prévenir les problèmes liés aux technologies de l’information. |
20 Questions que les administrateurs d'organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
Ce cahier d’information décrit brièvement les principaux éléments de gouvernance des organismes sans but lucratif et des responsabilités des administrateurs. Il sera utile non seulement aux administrateurs éventuels, nouveaux et expérimentés, mais aussi aux comités des candidatures et aux organisateurs des séances d’orientation et de formation des administrateurs. Il est le premier d’une série de cahiers d’information destinés aux administrateurs d’organismes sans but lucratif et portant sur des aspects particuliers de la gouvernance de ces organisations. |
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
La viabilité d’un organisme sans but lucratif, soit sa capacité de poursuivre et de financer ses activités année après année, est l’une des principales responsabilités du conseil. Les administrateurs doivent comprendre la raison d’être de l’organisme, les intérêts de ses parties prenantes et la façon dont il gère les risques auxquels il est exposé. Ils doivent également participer activement à l’élaboration de la stratégie de l’organisme et à son approbation. |
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil
Le document 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil explore les défis que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres. |
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire vise à aider les membres des conseils d’administration d’OSBL à comprendre leurs obligations fiduciaires et à s’en acquitter en leur fournissant un résumé des principes juridiques et des pratiques de pointe en matière de gouvernance pour ces organismes. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l'évaluation de la gouvernance
Renseignez-vous sur les évaluations des conseils et des administrateurs. Le fait d’être en mesure de comprendre les inquiétudes que les administrateurs nourrissent au sujet des évaluations et d’en venir à bout vous aidera à entreprendre des évaluations au sein de votre propre conseil ou à améliorer vos processus d'évaluation. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l'insolvabilité
Cette publication traite des questions sur lesquelles les administrateurs doivent se pencher lorsque l’insolvabilité menace leur entreprise. Il s’agit d’une ressource pratique qui pose une série de questions et les commente afin d’aider les administrateurs à comprendre les éléments en jeu et à se focaliser sur ce qui servira le mieux les intérêts de l’entreprise. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gestion de crises
Le cahier décrit comment les administrateurs peuvent prendre davantage conscience de la possibilité d’une crise et contribuer à la gestion des crises. Il comporte quatre sections dans lesquelles sont regroupées des questions et suggestions sur les éléments qui contribuent à une gestion fructueuse des crises, intitulées «Réaction aux crises soudaines», «Détection des signaux d’alarme», «Réaction aux signes annonciateurs de crises potentielles» et «Conclusion et leçons à tirer». |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gouvernance des sociétés d'État
Ce cahier de la série «20 Questions» présente de l’information et des pratiques recommandées de gouvernance à l’intention des administrateurs, nouveaux et actuels, de sociétés d’État fédérales et provinciales et d’autres organismes du secteur public étroitement liés. Il sera également utile aux ministres, aux organismes centraux et aux responsables, au sein de l’administration publique, de la performance des sociétés d’État et des organismes du secteur public en général. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la relève du chef de la direction
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la relève du chef de la direction se veut un outil qui aidera les administrateurs à cerner les meilleures pratiques en matière de planification de la relève des chefs de la direction, à mieux se préparer à participer aux décisions sur la sélection du chef de la direction, et à gérer des transitions soudaines ou imprévues au poste de chef de la direction. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération des cadres, 2e édition
Le présent cahier propose des questions que les administrateurs devraient poser lorsqu’ils examinent la rémunération des dirigeants et il leur fournit également une base de référence pour faire un examen critique de l’information qu’ils reçoivent de la direction et des conseillers externes. Il présente une analyse approfondie des divers éléments et enjeux qu’impliquent la conception et l’examen d’un programme de rémunération, et propose des questions que les administrateurs devraient poser. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération du conseil
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20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie, 3e édition
L'environnement commercial dans lequel les conseils d'administration exercent leurs activités est devenu de plus en plus complexe au cours de la dernière décennie. Ce changement a coïncidé avec un accroissement du rôle du conseil à l'égard de la stratégie de l'organisation. Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie a pour but d'aider les administrateurs à comprendre le rôle du conseil en matière de stratégie, à participer aux activités de planification et de surveillance de la stratégie, à analyser la stratégie de l'entreprise et les risques qui en découlent, et à composer avec les changements imprévus en contexte stratégique. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la vérification interne (2e edition)
Dans le cadre des responsabilités de gérance du conseil, il incombe aux administrateurs d'identifier les principaux risques auxquels l'organisation est exposée, de veiller à la mise en œuvre de systèmes visant à les gérer, et de s'assurer de l'intégrité des systèmes de contrôle interne et d'information de gestion de l'organisation. Puisque la fonction vérification interne joue un rôle clé pour ce qui est d'évaluer ces deux aspects et de faire rapport sur ceux-ci, on attend des administrateurs qu'ils s'assurent que la fonction vérification interne de l'organisation est efficace. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rapport de gestion (2e édition)
Le rapport de gestion est un élément central de l’information financière qui nécessite à ce titre une attention soutenue des administrateurs. Cette édition mise à jour tient compte de l’évolution du cadre d’information juridique et réglementaire et des changements correspondants aux pratiques de surveillance de l’information qui se sont produits depuis la première édition en 2003. Elle comprend également des extraits pertinents de la publication intitulée Le rapport de gestion : lignes directrices concernant la rédaction et les informations à fournir, du Conseil canadien de l’information sur la performance, qui relève de l’ICCA. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération
Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération contient des conseils dont le comité peut s’inspirer pour s’acquitter de ses responsabilités de surveillance de façon proactive à la lumière de l’évolution de la rémunération des dirigeants et du cadre des ressources humaines. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les codes d'éthique, 2e édition
Dans le cadre de leur mandat de surveillance, les administrateurs doivent s’assurer que la culture de l’organisation est caractérisée par des pratiques et des comportements professionnels éthiques. Le présent cahier d’information comprend des questions que les administrateurs pourraient adresser au chef de la direction, aux cadres dirigeants et aux conseillers professionnels, et qu’ils peuvent se poser à eux-mêmes. Le document sera utile aux administrateurs et aux chefs de la direction pour évaluer leur démarche d’élaboration ou de révision des codes d’éthique, et pour surveiller la mise en oeuvre de ces codes au sein des organisations dont ils sont responsables. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance
Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance vise à aider les conseils d’administration à comprendre le rôle du comité de gouvernance et à élargir leur vision des mandats et responsabilités potentiels de ce comité. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux, 2e édition
Les comités spéciaux sont créés dans le but de résoudre des questions spécifiques et servent d’outil aux administrateurs dans la prise de décisions menant à la formulation de recommandations à l’intention du conseil. Aucun ensemble de règles ne s’applique à la formation d’un comité spécial. Ce sont plutôt des principes généraux qui aident les administrateurs dans cette tâche. La présente publication vise à orienter le conseil en ce qui concerne les questions à prendre en considération avant l’établissement d’un comité spécial, ainsi qu’en ce qui a trait à la formation et à l’organisation du comité, aux obligations et responsabilités pertinentes et à la mise en place de processus appropriés pour le comité et le conseil. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures à prendre en cas d’allégations d’actes répréhensibles visant la société
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures à prendre en cas d’allégations d’actes répréhensibles visant la société comprend des questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures prises par la société en réaction à des allégations d’actes répréhensibles. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les projets de TI
Le guide 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les projets de TI a été conçu pour aider les membres des conseils d’administration à identifier et à évaluer les problèmes qui pourraient se poser lors de la planification et de la mise en œuvre de projets d’envergure en matière de TI. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les technologies de l’information, 2e édition
Cette publication a été mise à jour afin de tenir compte des changements survenus dans les milieux des affaires et des technologies de l’information et de refléter l’importance croissante des TI pour le succès d’une organisation. Il est essentiel que les administrateurs exercent une surveillance et une gouvernance quant à l’utilisation et à la gestion de l’information par l’organisation, ainsi que des ressources, systèmes et technologies connexes. L’outil 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les TI aide les administrateurs à s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gouvernance et à veiller à ce que la direction prenne les mesures appropriées pour prévenir les problèmes liés aux technologies de l’information. |
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur leur rôle de gouvernance à l'égard des régimes de retraite
Les faillites d'entreprises retentissantes survenues récemment ont attiré l'attention sur la gouvernance des régimes de retraite, mais l'importance de celle-ci va au-delà du sensationnalisme médiatique. À long terme, les régimes de retraite revêtent de l'importance pour les organisations qui les parrainent, pour les marchés financiers dont ils constituent un élément de premier plan, et pour les salariés dont les prestations futures sont assurées par ces régimes. Le droit à pension pourrait bien être l'actif personnel le plus important de bien des salariés qui sont à la retraite ou sur le point de partir à la retraite. Si la gouvernance du régime n'est pas judicieuse, cet actif est en péril. En tant qu'administrateur d'une organisation qui parraine un régime, vous en assumez ultimement la responsabilité. Que pouvez-vous faire pour protéger le régime de retraite? |
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les ressources humaines
Le présent cahier d’information aidera les administrateurs d’OSBL à assumer leurs principales responsabilités à cet égard, soit : le recrutement, l’évaluation et la planification de la relève du directeur général ou du principal responsable au sein du personnel, l’établissement de la rémunération du directeur général et l’approbation de la philosophie de rémunération de l’organisme, ainsi que la surveillance des politiques et pratiques en matière de ressources humaines de l’organisme pris dans son ensemble. |
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques a été rédigé pour aider les membres des conseils d’administration des OSBL à comprendre leur responsabilité à l’égard de la surveillance des risques. |
Aspects financiers de la gouvernance : ce que les conseils devraient attendre des directeurs financiers
Les administrateurs sont confrontés à bien des situations qui exigent qu'ils s'intéressent de très près aux aspects financiers de leurs responsabilités de gouvernance. Pour s'acquitter de ces responsabilités, ils doivent comprendre les stratégies et les indicateurs de la performance de l'organisation, ainsi que les principaux facteurs susceptibles d'exercer une influence considérable sur ses résultats d'exploitation. Le directeur financier est particulièrement bien placé pour aider le conseil à bien comprendre ces aspects. |
Cahier d’information sur la diversité – Questions que les administrateurs devraient poser
Le Cahier d’information sur la diversité – Questions que les administrateurs devraient poser traite principalement de l’importance de la diversité au sein des entreprises et de la façon dont le conseil est amené à examiner cette question dans le cadre de la surveillance qu’il exerce à l’égard de divers aspects tels que la stratégie, le risque et la relève des membres de la direction. Ce document traite également de l’importance de la diversité au sein même du conseil et contient des questions qui visent à susciter le dialogue entre les administrateurs, d’une part, et entre ces derniers et les dirigeants ou les conseillers externes, d’autre part. |
Cahier d’information sur la performance à long terme - Questions que les administrateurs devraient poser
Le Cahier d’information sur la performance à long terme - Questions que les administrateurs devraient poser a été rédigé dans le but d’aider les administrateurs canadiens à se concentrer sur la mise en valeur des intérêts à long terme d’une entreprise malgré les pressions exercées dans l’immédiat par la récession économique. |
Cahier d’information sur le changement climatique — questions que les administrateurs devraient poser
Le document Cahier d’information sur le changement climatique — questions que les administrateurs devraient poser vise à sensibiliser davantage les administrateurs canadiens aux répercussions du changement climatique sur l’entreprise et aux questions de gouvernance qui en découlent et à leur proposer des questions à poser à la direction sur le sujet. |
Cahier d’information sur les interactions avec les actionnaires : questions que les administrateurs devraient poser
Le Cahier d’information sur les interactions avec les actionnaires met en relief la tendance sur les plans réglementaire, politique et social vers une intensification des interactions avec les actionnaires ainsi que les risques et les avantages qui en découlent. On y décrit des stratégies et des techniques visant à concilier ces risques et ces avantages et à accroître l’efficacité et l’efficience des interactions entre le conseil et les actionnaires. Enfin, on y expose comment des sociétés de premier plan font appel à de nouveaux mécanismes et à de nouvelles technologies pour communiquer avec leurs actionnaires de manière à rehausser la confiance de ceux-ci dans la surveillance exercée par le conseil à l’égard des affaires de la société. |
Cahier d’information sur les sociétés contrôlées: Questions que les administrateurs devraient poser
Le Cahier d’information sur les sociétés contrôlées – Questions que les administrateurs devraient poser expose les avantages et les risques propres aux sociétés contrôlées, fait ressortir les défis associés au rôle d’un administrateur d’une société contrôlée et présente les problèmes de gouvernance potentiels dont les administrateurs devraient être conscients. |
Collection Surveillance des risques et gouvernance
Cette collection de publications donne des indications concises et claires aux conseils d'administration sur la façon de régler les questions de gouvernance qui les concernent. |
Développement durable : Le Cahier d’information sur le développement durable : enjeux environnementaux et sociaux
Développement durable : Le Cahier d’information sur le développement durable : enjeux environnementaux et sociaux expose les enjeux environnementaux et sociaux que les administrateurs doivent prendre en considération, explique leurs implications potentielles pour l’entreprise et présente des questions que les administrateurs pourraient poser dans l’exercice de leur responsabilité de surveillance. |
Faire appel public à l’épargne : ce que les directeurs financiers doivent savoir
Faire appel public à l’épargne : ce que les directeurs financiers doivent savoir offre un aperçu du rôle du directeur financier ou chef des finances dans la décision de faire appel public à l’épargne. Il présente les domaines à l’égard desquels ce dernier fournit un éclairage essentiel aux autres membres de l’équipe de direction et aux administrateurs, ainsi que le rôle essentiel joué par le directeur financier dans les relations avec les investisseurs. |
Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif : Questions que les administrateurs devraient poser
Cette publication est une ressource pratique qui peut aider les administrateurs des organismes sans but lucratif à comprendre les états financiers et les obligations qui leur incombent à l’égard des finances de leur organisation. |
La gestion du contrôle de l'informatique, 3e édition (GCI)
La troisième édition de Normes de contrôle interne dans un cadre informatique, dont on a largement salué les qualités, a non seulement changé de titre, mais elle reflète aussi l'évolution considérable des technologies de l'information au cours des douze dernières années, soit depuis la publication de la deuxième édition. |
Les directeurs financiers face aux réalités d'aujourd'hui
Ce document aidera les directeurs financiers en proposant des suggestions sur la façon dont ils peuvent s’adapter au monde des affaires d’aujourd’hui afin de relever les défis et répondre aux attentes. Il est divisé en quatre parties. La première, «Les rôles des directeurs financiers», décrit ce qu’on attend des directeurs financiers. Les trois autres, intitulées «Relations», «Connaissances et compétences» et «La fonction finances», portent sur les ressources dont les directeurs financiers ont besoin pour répondre aux attentes. |
Mieux connaître le risque : choix, liens et compétences
Tout le monde est exposé au risque, mais comment s'y prendre pour y faire face le mieux possible? Cette publication vous permettra de mieux comprendre la nature du risque ainsi que le processus d'identification et d'appréciation des risques. |
Mieux connaître le risque : trousse de l'animateur d'atelier
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Passage aux IFRS : ce que les directeurs financiers doivent savoir et doivent faire
Ce document offre un aperçu du rôle du directeur financier au cours de la transition. Il présente les domaines à l’égard desquels ce dernier fournit un éclairage essentiel aux autres membres de l'équipe de direction et au conseil d’administration. |
Planification stratégique : ce que les conseils devraient attendre des directeurs financiers
Pour satisfaire aux attentes des parties prenantes, les organismes de réglementation fixent des normes toujours plus élevées pour encadrer les responsabilités des conseils d'administration, dont la planification stratégique. On attend des administrateurs qu'ils s'engagent de façon constructive dans l'évaluation et l'approbation des orientations et plans stratégiques de l'organisation. Ils devraient en retour avoir eux aussi une attente : la possibilité de faire appel au membre de l'équipe de direction qui possède des compétences inégalées pour venir en aide au conseil, c'est-à-dire le directeur financier. |
Recommandations à l'intention des administrateurs - Processus de gouvernement d'entreprise liés au contrôle
Cette publication a été réalisée avec l’aide d’administrateurs de grandes organisations et tire parti de leur vaste expérience directe en tant qu’administrateurs. |
Recommandations à l'intention des administrateurs - Traitement du risque au conseil
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Recommandations sur l'évaluation du contrôle
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Recommandations sur le contrôle
Recommandations sur le contrôle aidera votre organisation à accroître sa valeur grâce à un contrôle et une gouvernance efficaces. |
Un cadre de surveillance des risques à l'intention des conseils d'administration
Publié par CPA Canada, «Un cadre de surveillance des risques à l’intention des conseils d’administration» est le seul document portant expressément sur le rôle du conseil en matière de risques. Ne se limitant pas à énoncer des principes, il fournit des indications et des outils pour aider les administrateurs à s’acquitter de leurs responsabilités. |
