- Activités à tarifs réglementés
- Améliorations à apporter
au Manuel - Améliorations des IFRS
- Avantages sociaux futurs
- Cadre conceptuel de l'information
financière : L'entité comptable - Compensation des actifs financiers
et des passifs financiers - Comptabilité de couverture
- Contrats d'assurance
- Contrats de location
- Date d'entrée en vigueur
obligatoire d'IFRS 9 - Degré d’autorité des
notes d’orientation publiées
par le CNAC - Dispositions transitoires (projet
de modifications d'IFRS 10) - Entités de placement
- Instruments financiers : Dépréciation
- Instruments financiers : Dispositions
transitoires - Missions de certification des
bilans des gaz à effet de serre - Modifications découlant de
l'adoption du chapitre SP 3450 - Passifs — amélioration de l'IAS 37
- Prêts publics (projet de
modification d'IFRS 1) - Produits des activités ordinaires
tirés de contrats avec des clients - Régimes de retraite (Projet de
modification du champ d'application
du chapitre 4600) - Retrait de la NOV-19, de la NOV-32
et de la NOV-39 - Révision terminologique
- Utilisation des travaux des
auditeurs internes
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