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Crise financière mondiale
L’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) a élaboré de la documentation, dont des lignes directrices, afin d’aider ses membres et d’autres acteurs importants des milieux des affaires et de la gouvernance au Canada à relever les défis posés par la crise financière mondiale.
Vous trouverez ici la liste de ces ressources ainsi que des commentaires, indications et annonces du Conseil des normes comptables (CNC), du Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) et du Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC).
Numéros d’INFO CCIP, bulletin du Conseil canadien de l'information sur la performance de l’ICCA
Avis aux administrateurs
Recherches et resources
Commentaires et announces du CNC
Numéros d'Aleerte au risque, bulletin des permanents du CNVC
Annonces due CSNC
Autres ressources
Numéros d’INFO CCIP, bulletin du Conseil canadien de l'information sur la performance de l’ICCA :
Informations à fournir dans le rapport de gestion en période de volatilité et d’incertitude - Volume 2 (Février 2009)
Informations à fournir dans le rapport de gestion en période de volatilité et d’incertitude - Volume 1 (Octobre 2008)
Informations dans le rapport de gestion au sujet du papier commercial adossé à des actifs non bancaire (Janvier 2008)
Avis aux administrateurs:
Le risque de fraude en période de difficultés économiques : questions que les administrateurs devraient poser (Juillet 2009)
Les ressources humaines et la rémunération en période de crise financière : questions que les administrateurs devraient poser (Juillet 2009)
Effondrement financier à l’échelle mondiale : questions que les administrateurs devraient poser (Octobre 2008)
La crise de liquidité du PCAA – questions que les administrateurs devraient poser (Octobre 2007)
Découvrez comment la crise du crédit touche les milieux de la vérification, de la comptabilité et de l'actuariat
Portail d'aide à la mise en œuvre
Recherches et ressources
Rapport ICCA/RBC : Tendances conjoncturelles – Fort regain d’optimisme chez les dirigeants CA, prévisions encourageantes dans le domaine de l’emploi et investissements prévus en matière d’innovation
Communiqué de presse (Mai 2011)
Rapport de recherche (T1 2011)
Un budget pratiquement déjà connu – L’Institut Canadien des Comptables Agréés (Juin 2011)
Les CA du Canada appuient la demande faite aux dirigeants du G20 à l’égard d’une transparence et d’une reddition de comptes accrues (Juin 2010)
De nouveaux outils pour aider les PME à optimiser la gestion de trésorerie (Octobre 2010)
Comment gérer sa carrière de façon à demeurer en tête peu importe le contexte économique (webinaire du 15 juillet 2009 — Inscrivez-vous dès maintenant)
Outils d'aide au financement pour les petites et moyennes entreprises (PME)
Communiqué de presse (12 mai 2009)
Le sondage ICCA/RBC : Tendances conjoncturelles (T1 2010) est mené les CA occupant des postes de direction sont presque aussi optimistes qu’avant la récession. Lisez ce qui suit pour en savoir plus sur leurs prévisions.
Communiqué de presse (avril 2010)
Rapport du sondage (avril 20010Les CA du Canada accordent B+ au budget fédéral (04 mars 2010)
Erreurs les plus courantes des gestionnaires en période d’incertitude économique (webinaire du 10 juin 2009 —archivé)
Webinaire ICCA/RBC : Tendances conjoncturelles (T1 2009) : Perspectives financières établies par les Services économiques de RBC (webinaire du 12 mai 2009 – archivé)
Mythes et réalités concernant la crise du crédit : le point de vue de la Banque (webinaire du 26 février 2009 – archivé)
Le rapport de gestion en période de volatilité et d'incertitude (webinaire du 28 janvier 2009 – archivé)
Articles de CAmagazine :
Survivre en eaux troubles (numéro de mars 2009). Certains économistes pensent que la situation s’assombrira. Cet article vise à éclairer les CA sur ce qu’ils peuvent faire pour aider leur entreprise et leurs clients à naviguer en cette période difficile.
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Articles connexes
«Learning from high profile business crises: Two pitfalls to avoid» (juin 2009) (en anglais seulement)
«Responding to increased fraud risk in a down market» (avril 2009) (en anglais seulement)
Commentaires et annonces du CNC :
Dépréciation d’actifs financiers — Tapuscrit (Le 29 juillet 2009)
Un tapuscrit des modifications approuvées touchant le chapitre 3855, «Instruments financiers — comptabilisation et évaluation», est maintenant disponible.
Retrait de commentaires des permanents du CNC sur l'information financière (Le 30 juin 2009)
Trois commentaires des permanents du CNC traitant des billets de trésorerie (papier commercial) non bancaires adossés à des actifs ont été retirés parce qu’ils renvoient à des indications américaines qui ont été retirées. Le commentaire «Billets de trésorerie (papier commercial) non bancaires adossés à des actifs : mise en œuvre du plan de restructuration (PDF)» a été conservé.
Mesures prises en réponse au climat d'incertitude financière - Page de renseignements sur les activités récentes du CNC et d'autres normalisateurs au regard des marchés mondiaux des capitaux.
Propositions du CNC visant la convergence avec les normes internationales concernant la dépréciation des instruments de créance (29 avril 2009)
Billets de trésorerie adossés à des actifs — Commentaire des permanents du CNC (le 2 février 2009). Ce commentaire des permanents du CNC est axé sur la mise en œuvre du plan de restructuration relatif aux billets de trésorerie (papier commercial) non bancaires adossés à des actifs.
Bulletin du CNC, Numéro spécial 2008 (8 décembre 2008) —Numéro spécial de CNC résumant les activités du CNC qui doivent être prises en compte lors de l’établissement des états financiers de 2008 et 2009.
Bulletin du CNC , décembre 2008 — Voir la section «Questions de comptabilité à prendre en considération en cette période d’incertitude économique», à la page 3.
Juste valeur sur les marchés inactifs (20 novembre 2008) – Les permanents du CNC ont publié un commentaire sur l’information financière concernant l’estimation de la juste valeur des instruments financiers sur des marchés inactifs.
Déclaration sur la comptabilité à la juste valeur (2 octobre 2008) — Déclaration publiée par le président du CNC, Paul Cherry, afin de clarifier le rôle de la comptabilité à la juste valeur dans la crise économique actuelle. Paul Cherry y explique l’objectif visé par la comptabilisation à la juste valeur et rappelle que celle-ci donne aux investisseurs et au public une image de la situation telle qu’elle est.
Papier commercial adossé à des actifs non bancaire : estimation de la juste valeur. Commentaire sur l’information financière (18 avril 2008) — Commentaire axé sur les questions d’information financière qui se posent aux détenteurs de ce genre de titres lors de l’établissement de leurs états financiers selon les PCGR pour les périodes closes le 31 mars 2008.
Papier commercial non bancaire adossé à des actifs : Questions d’information financière de fin d’exercice (18 janvier 2008) — Commentaire qui traite des questions d’information financière auxquelles font face les détenteurs de ce genre de titres lors de l’établissement de leurs états financiers selon les PCGR pour l’exercice clos le 31 décembre 2007. Consulter le communiqué de presse.
Papier commercial non bancaire adossé à des actifs (octobre 2007) — Commentaire portant sur les questions d’information financière qui se posent aux détenteurs de ce genre de titres lors de l’établissement de leurs états financiers intermédiaires selon les PCGR pour les périodes terminées le 30 septembre 2007. Consulter le communiqué de presse.
Numéros d’Alerte au risque, bulletin des permanents du CNVC :
Janvier 2009
Ce numéro vise à attirer l’attention des vérificateurs sur certaines questions à prendre en compte dans le contexte de la crise économique actuelle. Ces questions vont de décisions générales concernant la reconduction de la relation client, la dotation en personnel et l’étendue de la supervision, à des décisions particulières sur la nature, le calendrier d’application et l’étendue de certains procédés de vérification qu’il convient de mettre en œuvre dans les circonstances.
Novembre 2008
Ce numéro vise à attirer l’attention des vérificateurs sur les effets de l’évolution récente de la conjoncture à prendre en compte dans leur réponse au risque que les états financiers d’une entité comportent des inexactitudes importantes liées à la juste valeur des actifs financiers et au reclassement de certains actifs financiers par suite des modifications récentes apportées aux normes comptables.
Février 2008
Ce numéro vise à attirer l’attention des vérificateurs sur les éléments à prendre en compte en réponse à l’accroissement des risques d’inexactitudes importantes dans les états financiers des entités qui ont investi dans du PCAA et d’autres instruments financiers touchés par le resserrement du crédit.
Le CSNC soutient l’approche mondiale à l’égard des normes d’information financière (11 novembre 2008) — Le CSNC a publié un communiqué de presse pour exprimer son appui à une approche mondiale à l’égard des normes d’information financière.
L’approche du CNC face à la volatilité des marchés avalisée par le CSNC (11 novembre 2008) — Le CSNC a publié un communiqué de presse dans lequel il indique qu’il a donné son aval à l’approche du CNC face à la volatilité.
Global Accounting Alliance (GAA)
Three steps to get accounting standards back on track, le 9 juin 2009 (communiqué de presse, en anglais seulement). Les dirigeants des organismes comptables membres de la GAA, réunis à Édimbourg, ont salué le renforcement du dialogue entre l’International Accounting Standards Board (IASB) et le Conseil pour les affaires économiques et financières (ECOFIN) de l’Union européenne.
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié le 8 janvier 2009 l’Avis 51-328 pour aider les émetteurs assujettis à préparer les états financiers et les rapports de gestion dans la conjoncture actuelle. Cet avis porte sur certains aspects dont il faudrait informer les investisseurs pour les aider à comprendre les risques auxquels les émetteurs doivent faire face et les circonstances dans lesquelles ils se trouvent. Les points abordés sont notamment les instruments financiers, la continuité d’exploitation, la dépréciation d’écarts d’acquisition et d’actifs à long terme et d’autres considérations concernant les petites sociétés du secteur primaire.
L’effondrement du marché des prêts hypothécaires à risque élevé aux États-Unis — Ce rapport a été rédigé par la présidente de Disclosure Analytics Inc., Patricia Doran Walters, Ph.D., CFA, pour l’Institute of Chartered Accountants in Australia. À partir de l’histoire fictive de M. et Mme Jones, le document donne un aperçu des nombreux facteurs ayant mené à la crise du marché des prêts hypothécaires à risque élevé aux États-Unis.
IFAC :
L’International Federation of Accountants (IFAC) consacre une section de son site Web à la crise financière mondiale. Vous y trouverez des renseignements sur les programmes, articles, discours et autres initiatives prises par l’IFAC, ses conseils de normalisation indépendants, ses membres et associés ainsi que par d’autres intervenants liés aux comptables professionnels et à ses nombreuses parties prenantes.
Audit Considerations in Respect of Going Concern in the Current Economic Environment (janvier 2009). La crise du crédit pose des défis aux dirigeants des organisations et aux auditeurs. Cet avis, publié par le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB), un conseil de normalisation indépendant fonctionnant sous les auspices de l’International Federation of Accountants (IFAC), vise à aider les auditeurs, les membres de la direction ainsi que les responsables de la gouvernance à s’acquitter de leurs responsabilités lorsqu’il s’agit d’évaluer la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation.